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Qu'est-ce qu'un tiers ?
Les cas cités ci-dessous sont issus de dossiers de sinistre et résument les motivations qui ont servi aux compagnies d'assurance concernées pour justifier leur décision. Notre objectif est uniquement de vous inciter à la prudence en questionnant votre assureur RC. |
| Au cours d'une balade, le cheval de Madame D. de Bruxelles, reçoit un violent coup d'un autre cheval qui provoque une blessure au postérieur droit ainsi qu'une lésion au niveau de l'épaule droite. Le cavalier à l'origine du dommage n'est pas identifié. Le cheval blessé est toujours en traitement et les frais vétérinaires grimpent rapidement. Madame D. prévient son assureur pensant que son RC cavalier va lui rembourser ces frais, mais hélas, l'assureur refuse et malheureusement à raison. |
L'assurance de responsabilité civile est une assurance qui couvre les dommages causés à AUTRUI ou à des biens appartenant à un TIERS. Votre personne, votre cheval et vos biens ne sont donc pas couverts par votre propre RC. Il faut que ayez causé un dommage à un tiers, que votre responsabilité ait été établie et qu'il y ait un lien de causalité entre l'accident et les dommages pour que votre RC intervienne. Si dans le cas qui nous préoccupe, l'autre cavalier avait pu être identifié et que sa responsabilité avait pu être établie, son RC aurait pu dédommager Madame D. |
Cela signifie-t-il que l'on ne peut pas assurer les dommages accidentels occasionnés à soi-même ou à son cheval ? Rien n'est moins vrai. Le cavalier peut se couvrir contre les risques d'accident dont il pourrait être la victime. Ce type de contrat s'appelle "ASSURANCE INDIVIDUELLE ACCIDENTS". L'assuré peut ainsi se garantir un capital qu'il fixe librement et qui sera payé à ses ayant-droit en cas de décès, qui lui sera payé en cas d'invalidité temporaire ou définitive. Il pourra également dans certaines limites récupérer les frais médicaux non remboursés par la mutuelle. Il existe deux types d'individuelles accidents. Un premier contrat couvre les risques liés à la pratique de l'équitation, un second couvre tous les accidents de la vie privée et sportive en ce compris les risques équestres. Le second type proposant une converture plus large, est donc un peu plus cher. Et le cheval ? Vous pouvez couvrir les dommages au cheval dont vous êtes propriétaire. La garantie mortalité-dépréciation couvre la mort ou la perte d'utilisation due à une maladie ou à un accident. La garantie hospitalisation ou frais vétérinaires couvre le remboursement des frais vétérinaires liés à une intervention couverte par l'assurance de base. Elle est une extension du contrat de mortalité. En résumé : 1- l'assurance RC ne couvre pas les dommages dont vous ou votre cheval seriez les victimes. Elle indemnisera les tiers qui de par votre responsabilité auraient subi dommages corporels et/ou matériels. 2- vous pouvez protéger votre personne contre les conséquences financières d'un accident en souscrivant à une individuelle accidents équitation ou étendue à votre vie privée et sportive. 3- vous pouvez couvrir votre cheval contre la mort, la dépréciation et les frais vétérinaires en souscrivant à une "mortalité/dépréciation" et à ses extensions. Daniel Van den broeck Le 20 juillet 2021 |