Circle Equine : les clauses en petits caractères du contrat - Assurances Equestres Watinco

Aller au contenu
     Cabinet de courtage spécialisé en risques équins et équestres   


Périodes d'attente à partir de la date de prise d'effet du contrat
  • accident : 24 heures
  • colique : 24 heures
  • maladie : 30 jours
  • affections de l'appareil locomoteur : 180 jours
  • sarcoïdes : 12 mois
  • traitement des ulcères gastriques : 12 mois
  • perte de jouissance : 30 jours
  • responsabilité civile et protection juridique : 24 heures

Limite de la période d'indemnisation d'un sinistre
article 2.6.1.
En tout état de cause, l'intervention de Circles Group par sinistre ne dépassera jamais 6 mois de soins et/ou de traitement à dater de la déclaration de ce sinistre.
Au-delà de cette période de 6 mois on considère que l'on tombe dans de la chronicité : les récidives ne sont donc plus prises en compte.
Tout ce qui ne relève pas de soins n'est pas remboursé.
  • soins et traitements préventifs
  • soins et traitements destinés à augmenter les performances du cheval
  • compliments alimentaires, vitamines et oligo-éléments. Les médicaments sont eux remboursés
  • hébergement et revalidations
Nous sommes ici dans le cadre d'un contrat d'assurance de frais vétérinaires. Sont donc exclus :
  • dentisterie
  • rhinopneumonie sauf si vaccination effectuée
  • soins non effectués par un vétérinaire
  • traitements non prescrits par un vétérinaire
  • chirurgie non consécutive à une maladie ou un accident
  • interventions de convenance : castration (il existe un contrat spécifique pour ce type de risque)
  • les médecines alternatives (ostéopathie est remboursée si elle est pratiquée par un vétérinaire)
Nous sommes ici dans le cadre d'un contrat d'assurance de frais vétérinaires. Sont donc exclus :
  • les frais de transport vers un cabinet ou une clinique vétérinaires
  • les frais de déplacement et les frais administratifs des vétérinaires
  • matériel et appareils para-médicaux (ex : respirateur, souliers...).
  • par contre les ferrures orthopédiques prescrites par un vétérinaire sont remboursées
Les maladies exclues des garanties sont des maladies dégénératives dont il vaut mieux faire évaluer le risque par votre vétérinaire (pas celui du vendeur) avant d'acquérir un cheval.  
Achèteriez-vous un cheval qui souffre d'une de ces maladies si vous le saviez avant de conclure son achat ???
  • épilepsie, syndrome de Wobbler et athaxies suite à une lésion des vertèbres (sauf si pathologie aiguë clairement établie : fracture par exemple)
  • syndrome naviculaire ou podotrochléaire
  • conséquences de lésions d'ostéochondrose
  • tendinites, desmites, arthrite, arthrose préexistantes à la souscription (si le caractère aigu est prouvé elles sont donc remboursées)
  • Cependant : les frais engagés dans les examens permettant le diagnostic de ces pathologies sont pris en compte pour un remboursement par les assureurs.
    Exclusions pleinement justifiées
    • dommages imputables à des négligences graves et inexcusables de l'assuré, fraudes, fautes intentionnelles
    • Tout sinistre dû à des fils barbelés
    • TOUS LES RISQUES DEJA PRESENTS A LA SOUSCRIPTION DU CONTRAT

    Les conditions générales de Circle Equine >>>
    Retourner au contenu